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Marques déposées par EARL MAS ALART
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LA VIGNE DE MADAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIGNE DE MADAME
EARL MAS ALART

Numéro de dépôt :
3172667
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/07/2012
LA VIGNE DE MADAME de EARL MAS ALART

Présentation de la marque LA VIGNE DE MADAME

Déposée le 5 juillet 2002 par EARL MAS ALART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LA VIGNE DE MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est EARL MAS ALART domicilié(e) 66280 SALEILLES - 66280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELMAS Frédéric domicilié(e) MAS ALART,66280 SALEILLES - 66280 - France.

La marque LA VIGNE DE MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIGNE DE MADAME est expirée depuis le 5 juillet 2012.

EARL MAS ALART a également déposé les autres marques suivantes : DANS LA VIGNE DE JULES , LA VIGNE DE MADAME , MADEMOISELLE LILI , DOMAINE BELMAS , MAS ALART


EARL MAS ALART - 66280 SALEILLES - 66280 - France


BELMAS Frédéric - MAS ALART,66280 SALEILLES - 66280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Bières, jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.